Conditions Générales de Vente (CGV)

1. Préambule

Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent les relations contractuelles entre MONSIEUR MAXIME HENRY, entrepreneur individuel exerçant sous l’enseigne Maison Henry, et toute personne physique ou morale (ci-après dénommée « le Client ») souhaitant acheter les produits proposés par Maison Henry.

En passant commande, le Client accepte sans réserve les présentes CGV. Maison Henry se réserve le droit de modifier les CGV à tout moment. Les conditions applicables sont celles en vigueur à la date de la commande.

2. Identification de l’Entreprise

Entreprise : MONSIEUR MAXIME HENRY (MAISON HENRY)
SIRET : 531 613 719 00016
Adresse postale : 6 rue Diderot, 52200 Langres, France
Téléphone : contact@maison-henry.fr
Adresse e-mail : 03 25 87 02 48
RCS : Chaumont A 531 613 719

3. Produits et Services

Maison Henry propose une sélection de :

• Chocolats artisanaux,
• Confiseries,
• Biscuits et pâtisseries sèches,
• Coffrets gourmands et cadeaux personnalisés,
• Produits saisonniers (Pâques, Noël, etc.).

Chaque produit est décrit avec soin sur le site internet ou en boutique, notamment ses caractéristiques essentielles, sa composition et son prix. Les photos sont fournies à titre illustratif et peuvent légèrement différer du produit final.

4. Commandes

Processus de Commande

Le Client peut passer commande :

• En boutique,
• En ligne via le site internet de Maison Henry (lorsque disponible).

Validation de la Commande

Une commande est considérée comme validée après acceptation des présentes CGV et paiement intégral du montant indiqué. Maison Henry se réserve le droit de refuser toute commande pour motif légitime, notamment en cas de rupture de stock ou de défaut de paiement.

5. Tarifs

Les prix des produits sont indiqués en euros (€) et incluent toutes les taxes (TTC). Les frais de livraison sont précisés avant la validation de la commande, le cas échéant. Maison Henry se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, sans affecter les commandes déjà validées.

6. Paiement

Les paiements acceptés sont :

• En boutique : espèces, cartes bancaires ;
• En ligne : cartes bancaires

La commande est expédiée ou remise uniquement après réception du paiement complet.

7. Livraison

Modalités de Livraison

Maison Henry propose :

• Un envoi postal pour les commandes en ligne.

Les frais et délais de livraison sont communiqués au Client avant validation de la commande.

Réclamations

En cas de produit manquant ou endommagé lors de la livraison, le Client doit émettre des réserves précises sur le bon de livraison et contacter Maison Henry dans les 48 heures suivant la réception.

8. Droit de Rétractation

Conformément à l’article L.221-18 du Code de la consommation, le Client dispose d’un délai de 14 jours à compter de la réception des produits pour exercer son droit de rétractation, sauf pour les produits suivants :

• Produits périssables (chocolats, confiseries, biscuits, etc.),
• Produits ouverts ou descellés ne pouvant être retournés pour des raisons d’hygiène ou de protection de la santé.

En cas d’éligibilité, le Client doit notifier Maison Henry par écrit à l’adresse suivante : 6 rue Diderot, 52200 Langres, ou par e-mail. Les produits retournés doivent être dans leur état d’origine. Les frais de retour restent à la charge du Client.

9. Responsabilité

Maison Henry s’engage à fournir des produits conformes à leur description et à garantir leur qualité. Toutefois, Maison Henry ne saurait être tenue responsable :

• De l’altération des produits due à une mauvaise conservation par le Client,
• De tout dommage indirect résultant de l’utilisation des produits.

10. Données Personnelles

Maison Henry respecte la réglementation relative à la protection des données personnelles (RGPD). Les données collectées sont utilisées uniquement pour traiter les commandes et communiquer avec le Client.
Le Client dispose d’un droit d’accès, de modification et de suppression de ses données, qu’il peut exercer en contactant Maison Henry à l’adresse e-mail suivante : contact@maison-henry.fr ou par courrier : 6 rue Diderot, 52200 LANGRES

11. Droit Applicable et Litiges

Les présentes CGV sont régies par le droit français. En cas de litige, les parties s’engagent à rechercher une solution amiable avant de saisir les tribunaux compétents. À défaut, tout litige sera soumis aux juridictions compétentes de Dijon.

12. Modification des CGV

Maison Henry se réserve le droit de modifier les présentes CGV à tout moment. Les modifications seront applicables dès leur publication sur le site ou leur communication au Client.

Date de dernière mise à jour : 23 novembre 2024